3 Les Usagers.ères.

Différents types d’usages des locaux et des infrastructures de la SCIC sont proposés aux Associés et aux non-Associés, dans le cadre de l’objet social de la SCIC. 

Les personnes bénéficiant de ces services sont des Usagers.ères, qu’ils ou elles soient ou non par ailleurs Associé.e.s de la SCIC.

Il existe trois types d’Usagers.ères :

- Les Visiteurs.euses

- Les Organisateurs.trices Tiers

- Les Participant.e.s aux Activités

Toute personne évoluant sur le site est réputée avoir pris connaissance du Règlement Intérieur et de ses Annexes et y adhérer.

3.1.1 Droits des Usagers.ères

Un.e Usager.ère détiennent les droits suivants :

De participer aux Activités Ouvertes organisées par la SCIC et proposées pendant son séjour,

De bénéficier de l’usage d’une chambre simple ou partagée selon les disponibilités du lieu avec l’accès à une douche et des toilettes individuelles ou collectives,

- De bénéficier de jusqu'à trois repas par jour en fonction des horaires de sa présence et de son activité: petit-déjeuner, déjeuner et dîner. La SCIC s’efforce de respecter les besoins alimentaires de chacun.e et s’engage à prévoir au moins une option végétarienne à chaque repas. Toute allergie ou intolérance alimentaire devra être précisée sur le bulletin de réservation, et la SCIC répondra favorablement ou non à la demande en fonction de sa capacité à satisfaire aux besoins alimentaires du demandeur ou de la demandeuse. Les repas sont préparés collectivement et servis sans alcool.

- De participer à tous les évènements et Activités Conviviales Ouvertes pendant la durée du séjour,

- De conserver son autonomie, son intimité et la souveraineté de ses choix,

- De pratiquer toute religion ou culte compatible avec sa conscience, et de partager son expérience librement, sans pour autant chercher à convaincre autrui. Tout recrutement religieux ou acte de prosélytisme sera évalué par le Cercle Relationnel, avec des conséquences allant de la mise en garde à l’éventuelle expulsion,

- De s’alimenter et de se soigner de la façon qui lui convient, tout en respectant les sensibilités et limites des autres résidents,

- De conduire sa vie affective, sexuelle et intime de la façon qui lui convient, dans les limites du respect de la pudeur des autres membres de la SCIC. Dans le cas où le comportement d’un.e Usager.ère poserait problème à une autre personne évoluant sur le site, cette question serait examinée par le Cercle Relationnel, avec des conséquences allant de la proposition de nouveaux règlements, à la mise en garde, à l’éventuelle exclusion,

- De définir les limites qui lui conviennent dans le partage communautaire, et de voir ces limites respectées.

Dans le cas où les besoins ou les limites d’un.e Usager.ère seraient incompatibles avec l’objet, les statuts, ou les valeurs de la SCIC, le maintient de la cohérence de la SCIC prévaudrait sur les demandes de l’Usager.

3.1.2 Obligations des Usagers.ères

De s’acquitter d’une contribution en Participation Libre et Consciente décrite en Annexe de ce document. Cette obligation pouvant être remplie par la personne ayant invité le.la Visituer.euse, et s’applique aussi bien aux Usagers.ères Associé.e.s que non-Associé.e.s,

- De respecter les espaces collectifs, leur propreté et leur entretien,

- De favoriser la bonne conduite des activités, stages, résidences, ateliers et événements organisés par la SCIC ou par des tiers sur le site,

- De respecter les Statuts de la SCIC, le Règlement Intérieur, la Charte Relationnelle et la Constitution en Annexe de ce document.

- De respecter la souveraineté, la sécurité, l’intimité, et les besoins particuliers de chaque personne évoluant sur le site ou participant aux activités organisées par la SCIC,

- D’agir, selon sa conscience et son cheminement, en faveur de la protection de la nature et de l’écologie. De respecter et soutenir les efforts des autres membres pour réduire le gaspillage, faire bon usage des ressources, réduire les déchets, s’alimenter d’une manière respectueuse de l’environnement, et promouvoir l’autonomie alimentaire et énergétique sur le site.

- D’une manière générale, œuvrer pour l’avancement de l’objet de la SCIC, ainsi que des valeurs qu’elle incarne.

- De quitter les lieux dans les délais prévus.

3.1.3 Expulsion des Usagers.ères

Toute personne contrevenant à ces règlements peut voir son hébergement, son activité et sa participation résiliés sur simple décision de l’Equipe de Pilotage, sans remboursement de la contribution ni dédommagement d’aucune sorte. Dans ce cas, la personne doit quitter le site dans les plus brefs délais, n’excédant pas une demi-journée.

3.2 Visiteur.euse.s

Les Visiteurs.euses sont des Usagers.ères effectuant un séjour de découverte sur le site, ou une simple visite amicale ou familiale, moyennant une contrepartie financière fixe ou une participation libre. Cette contribution peut être prise en charge par la personne elle-même ou par son hôte dans le cas d’une visite privée.

Les Visiteurs.euses peuvent être hébergé.e.s dans les locaux d’hébergement ou chez les Habitant.e.s, selon les conditions de leur présence.

Afin de faire usage des infrastructures ou participer aux activités et évènements organisés par la SCIC en dehors des Activités Conviviales Ouvertes, un.e Visiteur.euse doit s’inscrire selon les modalités requises par l’organisateur.trice de l’activité ou faire une demande de réservation d’espace ou de matériel, tout en indiquant qu’il ou elle a pris connaissance du Règlement Intérieur et deses Annexes et qu’il ou elle s’engage à y adhérer.

3.3 Tiers Organisateurs.trices

Les Tiers Organisateurs.trices sont des Usagers.ères organisant sur le site une activité ou un séjour moyennant une contrepartie financière fixe ou une participation libre.

Les Tiers Organisateurs.trices peuvent être hébergé.e.s dans les locaux d’hébergement ou chez les Habitant.e.s, selon les conditions de leur présence.

Les conditions d’utilisation des locaux ou infrastructures sont définies dans les contrats ou accords conclus entre les parties, et dans le respect des les modalités décrites en 6.2.

3.4 Participant.e.s

Les Participant.e.s sont des Usagers.ères n’ayant pas souscrit de part et qui prennent part à une Activité organisée par un.e Associé.e ou un Tiers.

Les conditions de participation d’un.e Participant.e sont décrites dans le contrat ou accord conclu avec l’organisateur.trice de l’activité en question, qu’il s’agisse de la SCIC ou d’un.e Organisateur.trice Tiers, et dans le respect des modalités décrites en 6.2.

4 Résident.e.s Non-Humain.e.s

Dans le cadre de son objet et notre valeur de respect du vivant, la SCIC et ses Associé.e.s considèrent que toute forme de vie, animale ou végétale, résidant sur le site ou fréquentant les Espace Privatifs ou Collectifs gérés par la SCIC est considérée comme Résident.e.s Non-humain.e.s.

4.1 Résident.e.s Non-Humain.e.s Sauvages

Toute forme de vie présente sur le site indépendamment de l’intervention des membres de la SCIC est considérée comme un.e Résident.e Sauvage.

4.1.1 Droits des Résident.e.s Non-Humains Sauvages

D’une manière générale, tous les choix et décisions concernant la gestion du site doivent tenir compte de l’impact sur l’écosystème et les Résident.e.s Non-Humain.e.s. Dans le cas où l’activité humaine doit interférer avec la vie et les comportements des Résidents Non-Humains Sauvages, il sera toujours préférable que l’impact soit minimal, voire compensé par des mesures de conservation de la vie sauvage.

Les Résident.e.s Non-Humain.e.s Sauvages ont les droits suivants :

- De vivre en sécurité et en bonne santé, le plus possible à l’abri des activités humaines,

- D’avoir accès aux conditions nécessaires à leur survie, telles que l’eau, la nourriture sauvage, l’espace vital, et un environnement propice à leur épanouissement,

- D’être le plus possible préservés des nuisances dûes à la présence humaine,

- De bénéficier de la protection des humains lors des moments critiques ou fragiles de leur cycle de vie : naissances, périodes de reproduction, métamorphoses, fin de vie, etc,

4.1.2 Droits des membres de la SCIC envers les Résident.e.s Non-Humain.e.s Sauvages

- D’assurer la sécurité et la santé des humain.e.s face à toute espèce sauvage dangereuse ou nuisible,

- De définir des espaces où la vie sauvage peut être limitée ou découragée. Ces paramètres sont définis dans la Charte Végétale, en Annexe,

- De protéger les infrastructures, le matériel et la nourriture cultivée de la consommation ou la dégradation des Résident.e.s Non-Humain.e.s, et ce dans le plus grand respect de la vie et la santé de ces espèces, mais aussi dans la conscience de l’équilibre des écosystèmes,

- De prélever à l’environnement sauvage certains organismes à des fins alimentaires, médicinales ou éducatives, en prenant toujours soin de laisser suffisamment d’organismes pour assurer la survie de l’espèce sur le site ou dans les alentours immédiats,

- D’observer les Résident.e.s Non-Humain.e.s sauvages, tout en prenant soin de ne pas les effrayer, les toucher, ou les déranger.

 4.2 Résident.e.s Non-Humain.e.s Domestiqué.e.s

Tout organisme non-humain amené sur le site par les humains suite à l’adoption ou l’achat est considéré comme un Résident.e Non-Humain.e Domestiqué.e. Sauf décision contraire inscrite dans le Registre des Décisions, la personne ayant procédé à l’achat ou l’adoption demeure responsable de la vie, du comportement et du bien-être du.de la Résident.e Non-Humain.e pour toute la durée de vie de ce.tte dernier.ière. Dans le cadre d’une adoption collective, l’ensemble des Habitant.e.s partagent cette responsabilité.

4.2.1 Résident.e.s Non-humain.e.s à adoption privative

Un.e Habitant.e peut adopter ou acquérir tout Résident.e Non-Humain.e destiné.e à vivre exclusivement dans l’espace privative qui lui est attribué, dans la mesure ou le.la Résident.e Non-Humain.e ne produit pas de nuisances (bruit, odeurs) pour la collectivité et que les conditions de sa vie sont compatibles avec ses besoins et son épanouissement.

Toute adoption ou tout achat de Résident.e Non-Humain.e destiné.e à occuper, même ponctuellement, les Espaces Collectifs, et susceptible d’y produire des nuisances, doit être soumise à décision de la Réunion d’Habitant.e.s. 

Les Membres en Parcours d’Inclusion possédant déjà des organismes domestiqués doivent les mentionner dans la description de leur foyer. La présence dans un foyer d’organismes Non-Humains est considéré parmi les autres paramètres lors des Discussions d’Adéquation. La présence dans le foyer d’un organisme non-humain incompatible avec la vie et les valeurs de la SCIC peut être un motif d’objection à l’intégration d’un foyer.

La personne responsable d’un.e Résident.e Non-Humain.e Domestiqué.e s’engage à gérer les déjections dans les Espaces Collectifs, et à réparer, ou faire réparer à ses frais, toute dégradation causée par le ou la Résident.e Non-Humain.e. 

4.2.2 Résident.e.s Non-Humain.e.s à adoption collective

Sur décision de la Réunion d’Habitant.e.s, la collectivité peut adopter, acheter ou accueillir des Résident.e.s Non-Humain.e.s de façon collective. Le Cercle concerné établit alors un Projet d’Adoption dans lequel sont définies les conditions d’accueil et de soin de ces Résident.e.s Non-Humain.e.s. Une fois ratifié par une Réunion d’Habitant.e.s, le Projet d’Adoption est consigné au Registre des Décisions.

Exception est faite pour les Résident.e.s Non-Humain.e.s de la catégorie végétale, qui peuvent être acquis collectivement sur simple décision du Cercle concerné, et dans les conditions définies par ce dernier.

4.2.3 Obligations des personnes évoluant sur le site envers les Résident.e.s Non-humain.e.s Domestiqué.e.s

- De prendre soin des Résident.e.s Non-Humain.e.s, les nourrir et favoriser leur épanouissement selon leurs besoins physiques et affectifs. Toute maltraitance d’un Résident.te Non-Humain.e Domestiqué.e, que son adoption soit privative ou collective, peut être signalée en Permanence d’Ecoute et faire l’objet d’un Conseil de Compréhension, voire, dans les cas graves ou répétés, d’une expulsion,

- De fournir un espace de vie compatible avec les besoins des Résident.e.s Non-Humain.e.s,

- D’assurer la propreté et la salubrité de tous les espaces ou installations fréquentés par les Résident.e.s Non-Humain.e.s Domestiqué.e.s,

- De procéder à tous les examens et soins nécessaires à la santé du ou de la Résident.e Non-Humain.e.

4.2.4 Droits des personnes évoluant sur le site envers les Résident.e.s Non-humain.e.s Domestiqué.e.s

- De partager la compagnie, l’affection et les bienfaits de Résident.e.s Non-Humain.e.s,

- D’assurer la sécurité et la santé des humain.e.s face à tout.e Résident.e Non-Humain.e Domestiqué.e dangereux.se ou nuisible,

- De contrôler les naissance des Résident.e.s Non-Humain.e.s Domestiqué.e.s,

- De procéder à toute procédure d’éducation respectueuse de l’animal afin d’assurer la sécurité des humain.e.s et la réduction des nuisances produites par un.e Résident.e Non-Humain.e,

- D’être préservés de nuisances excessives (bruits, odeurs…) de la part d’un.e Résident.e Non-Humain.e Domestiqué.e, que son adoption soit privative ou collective.

- De prélever les produits des Résident.e.s Non-Humain.e.s domestiqué.e.s (œufs, lait, fruits, purin…) dans un but alimentaire, agricole, écoogique, médicinal ou éducatif,

- D’imposer à tout.e Résident.e Non-Humain.e un dispositif de retenue ou d’avertissement (laisse, enclos, clochette…) assurant le respect du plan d’aménagement, ainsi que la sécurité des Résident.e.s Humain.e.s et Non-Humain.e.s, Domestiqué.e.s ou Sauvages.

4.3 Droits de la SCIC envers les accompagnant.e.s Non-Humain.e.s des Membres et Visiteurs.euses.

Toute personne évoluant sur le site ou y résidant de façon temporaire avec un.e accompagnante Non-Humain.e doit obtenir l’agrément de l’Equipe de Pilotage ou du Cercle concerné avant d’amener son compagnon ou sa compagne non-humain.e sur le site.

Le Groupe de Pilotage peut décider à tout moment de la nécessité d’éloigner un compagnon non-humain du site, et cette décision sera mise en œuvre immédiatement. Les Visiteurs ou Usagers.ères accompagné.e.s d’un compagnon ou d’une compagne non-humain.e sur ce site sont prévenu.e.s de cette éventualité et acceptent cette condition, même si cela implique leur départ anticipé du site. 

2. Participation des Associé.e.s

2.1 Les catégories d’Associé.e.s

Toute personne souhaitant participer à la vie de la société peut devenir Associé.e en souscrivant des parts sociales selon les modalités décrites dans les Statuts de la SCIC.

Les catégories d’Associé.e.s sont les suivantes :

- Habitant.e.s

- Bénévoles

- Salarié.e.s

- Bénéficiaires

- Producteurs.trices

- Investisseur.euse.s solidaires

- Partenaires privés

- Partenaires publics

Un.e Associé.e peut appartenir à plusieurs catégories d’Associé.e.s et bénéficier des avantages cumulés de chaque catégorie, mais il ou elle ne pourra appartenir qu’à un seul collège de vote. Le Conseil d’Administration est chargé de répartir les Associé.es parmi les différents collèges de vote en fonction de leur éligibilité au regard des Status de la SCIC, de l’équilibre des collèges, et des souhaits des Associé.e.s. Les Associés sont encouragés à communiquer leurs souhaits d’affectation au Conseil d’Administration.

Par ailleurs, la SCIC peut recevoir ou collaborer avec des Participants, Visiteurs, Invités ou Habitant.e.s Non-Humains selon les modalités décrites ci-dessous.

Il est entendu que toute personne évoluant sur le site ou participant aux activités de la SCIC a pris connaissance de ce Règlement Intérieur et de ses Annexes, et y adhère.

2.2 Droits des Associé.e.s 

Les droits suivants s’appliquent à tout.e.s les Associé.e.s, de toutes les catégories. S’il s’agit d’une personne morale, ces droits s’appliquent à toute personne physique agissant en qualité de représentant.e de cette personne morale :

- De se présenter pour les élections au Conseil d’Administration,

- De participer à toutes les Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires,

- De participer à toutes les décisions prises lors des rassemblements susmentionnés, d’y apporter propositions et objections,

- De participer à toutes les Activités Régulières, Ponctuelles, Partenaires ou Hors Site définies en l’article 6.3, et ce dans la limite des places disponibles, des prérequis, des éventuels critères sélectifs et du paiement d’éventuels droits de participation,

- De participer à toutes les Activités Conviviales Ouvertes organisées par la SCIC,

- De conserver son autonomie, son intimité et la souveraineté de ses choix, sans être culpabilisée ni harcelée pour quelque motif que ce soit,

- De pratiquer toute religion, culte ou expression spirituelle compatible avec sa conscience, et de partager son expérience librement, sans pour autant chercher à convaincre autrui. Tout recrutement religieux ou acte de prosélytisme sera évalué par un Comité de Compréhension, avec, dans le cas de prosélytisme avéré, des conséquences éventuelles allant de la mise en garde à l’exclusion,

- De s’alimenter et se soigner de la façon qui lui convient, tout en respectant les sensibilités et limites des autres résidents,

- De conduire sa vie affective, sexuelle et intime de la façon qui lui convient, dans les limites du respect de la pudeur des autres membres de la SCIC. Dans le cas où le comportement d’un.e Associé.e poserait problème à un.e autre Associé.e, cette question serait examinée par un Comité de Compréhension, avec, dans le cas de sévices avérées, des conséquences allant de la proposition de nouveaux règlements, à la mise en garde, et à l’éventuelle exclusion,

- D’être protégée par les instances de la SCIC de toute violence physique, émotionnelle, verbale, économique ou sexuelle,

- De définir les limites qui lui conviennent dans le partage communautaire, et de voir ces limites respectées. 

Dans le cas où les besoins ou les limites d’un.e Associé.e seraient incompatibles avec l’objet, les statuts, ou les valeurs de la SCIC, le maintient de la cohérence de la SCIC prévaudrait sur les demandes de l’Associé.e.

2.3 Obligations des Associé.e.s

Les obligations suivantes s’appliquent à tout.e.s les Associés.e.s, de toutes les catégories. S’il s’agit d’une personne morale, ces droits s’appliquent à toute personne physique agissant en qualité de représentant.e de cette personne morale :

- De respecter les espaces collectifs et les ressource mutualisées, en veillant à leur propreté et leur entretien,

- De favoriser la bonne conduite des activités, stages, résidences, ateliers et événements organisés par la SCIC ou par des tiers sur le site,

De respecter les Statuts de la SCIC, son Règlement Intérieur et ses Annexes, y compris sa Charte Relationnelle, mais surtout de s’inscrire dans le soutien des valeurs communes qui sous-tendent ces documents,

- De respecter la souveraineté, la sécurité, l’intimité, et les besoins particuliers de chaque partie-prenante de la SCIC,

- D’agir, selon sa conscience et son cheminement, en faveur de la protection de la nature et l’écologie. - De respecter et soutenir les efforts des autres membres pour réduire le gaspillage, faire bon usage des ressources, limiter les déchets, favoriser des produits alimentaires respectueux de l’environnement, et promouvoir l’autonomie alimentaire et énergétique sur le site,

- D’une manière générale, d’œuvrer pour l’avancement de la SCIC, ainsi que des valeurs qu’elle incarne.

2.4 Participation à la gouvernance

Tous les membres de toutes les catégories d’Associé.e.s sont conviés aux Assemblées Générales et peuvent se présenter aux élections du Conseil d’Administration. 

Tous les membres de toutes les catégories d’Associé.e.s ont également la possibilité de participer aux Cercles qui sont ouverts à leur catégorie, à la condition d’avoir assisté à au moins 3 réunions du Cercle en tant qu’observateur.trice, et d’avoir participé aux quatre ateliers d’inclusion décrits dans les annexes de ce document. Si le Cercle est nouvellement crée, l’obligation d’assister à 3 réunions ne s’applique pas.

La participation aux ateliers est obligatoire pour accéder aux catégories d’Habitant.e, de Bénévole ou de Salarié.e. Pour toutes les autres catégories, cette étape est optionnelle, à effectuer uniquement dans le cas où l’Associé.e souhaite participer aux Cercles.

Si l’Associé.e en question est une personne morale, ces dispositions s’appliquent à toute personne physique agissant en qualité de représentant.e de cette personne morale.

2.6 Bénévoles

 Les Associé.e.s de la catégorie des Bénévoles sont les personnes physiques ayant souscrit au moins deux parts de la SCIC et qui souhaitent apporter à la SCIC le bénéfice de leur participation, leur expérience et leurs compétences, et ce sans contrepartie financière. Ces Associé.e.s ont la possibilité de participer à la vie quotidienne de la SCIC, d’évoluer sur son site, de prendre des initiatives, de participer à sa gouvernance et de mener des équipes de travail.

2.6.1 Droits des Bénévoles

En plus des droits énumérés en 2.2, les Associé.e.s de la catégories des Bénévoles détiennent les droits spécifiques suivants :

De participer aux Cercles, à l’exclusion des Cercles réservés aux Habitant.e.s, et de contribuer toute inspiration, compétence ou idée pouvant bénéficier à la SCIC et à son objet,

De participer aux tâches et activités collectives sur le site,

De participer à toutes les Pauses Dépôt et toutes les Activités Conviviales Ouvertes.

2.6.2 Obligations des Bénévoles

En plus des obligations énumérées en 2.3, les Associé.e.s de la catégories des Bénévoles détiennent l’obligation spécifique de satisfaire aux conditions citées en 2.4 afin de pouvoir participer aux Cercles et encadrer des groupes de travail.